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TITRE IER

Admission aux négociations sur un marché réglementé de titres financiers et offre au public de titres

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Section 1

Prospectus

212-4 — 212-1

JORF n°273 du 24 novembre 2004

Chapitre II : Information à diffuser en cas d'admission aux négociations sur un marché réglementé de titres financiers ou d'offre au public de titres

Section 1 : Prospectus

Section 2 : Dépôt, approbation et diffusion du prospectus

Sous-section 1 : Dépôt et approbation du prospectus

Sous-section 2 : Communications à caractère promotionnel

Section 3 : Cas particuliers

Paragraphe 1 : Opérations de fusion, scission ou d'apport d'actifs

Paragraphe 2 : Offres au public ne portant pas sur des titres financiers