Créé le 19 novembre 1963
Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du 15 juillet 1954 relatif à l'échappement des véhicules automobiles.
Arrêté du 12 novembre 1963
Article 9
Effets de cet article
cite
Arrêté 1954-07-15 abrogé
Historique des versions
En vigueur depuis le mardi 19 novembre 1963