En vigueur depuis le 19 novembre 1963
Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du 15 juillet 1954 relatif à l'échappement des véhicules automobiles.
Arrêté du 12 novembre 1963
Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du 15 juillet 1954 relatif à l'échappement des véhicules automobiles.
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En vigueur depuis le 19 novembre 1963
Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du 15 juillet 1954 relatif à l'échappement des véhicules automobiles.
cite
En vigueur depuis le mardi 19 novembre 1963
Source : Légifrance
Arrêté 1954-07-15 abrogé