JORF n°0080 du 5 avril 2024

Article 4

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Correspondance entre épreuves et validité des notes pour le BTS biotechnologies

Résumé Les notes de 10/20 ou plus pour le BTS biotechnologies restent valables pour l'examen actuel.

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 8 novembre 2006 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « biotechnologies » et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI du présent arrêté.
La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté du 8 novembre 2006 précité et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues à l'alinéa précédent est reportée dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté, à compter de la date d'obtention de ce résultat, conformément à l'article D. 643-15 du code de l'éducation.


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Version 1

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 8 novembre 2006 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « biotechnologies » et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI du présent arrêté.

La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté du 8 novembre 2006 précité et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues à l'alinéa précédent est reportée dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté, à compter de la date d'obtention de ce résultat, conformément à l'article D. 643-15 du code de l'éducation.