Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un traitement automatisé d'informations nominatives
Résumé. L'arrêté du 12 mars 2015 supprime un traitement automatisé d'informations nominatives des candidats à l'engagement dans le personnel non navigant de l'armée de l'air.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 juillet 1987Art. 1 : Création d'un fichier pour les candidats à l'armée de l'airArrêté du 10 juillet 1987Art. 2 : Catégories d'informations personnelles enregistréesArrêté du 10 juillet 1987Art. 3 : Système d'étude des candidats à l'engagement dans l'armée de l'air
- Arrêté du 10 juillet 1987Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
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6 abrogés