Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Fin des fonctions d'un conseiller
Résumé. Un conseiller, M. Alban de Nervaux, a quitté son poste le 12 mars 2012.
Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Alban de Nervaux, conseiller, à compter du 12 mars 2012.