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Arrêté du 12 mars 2012

portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

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Départ d'un conseiller

Résumé. Un conseiller, M. Alban de Nervaux, a quitté son poste le 12 mars 2012.

Le ministre de la culture et de la communication,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Fin des fonctions d'un conseiller

Résumé. Un conseiller, M. Alban de Nervaux, a quitté son poste le 12 mars 2012.

Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Alban de Nervaux, conseiller, à compter du 12 mars 2012.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 12 mars 2012 annonce la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 mars 2012.

Frédéric Mitterrand

Arrêté du 12 mars 2012
Article 1
Article 2