Arrêté du 12 mars 2009

Article 2

Au titre III, chapitre 1er, à la section 9 de la liste des produits et prestations remboursables :
1. Est radiée la rubrique " Implants de réfection de paroi, de suspension ou d'enveloppement, résorbables ou non résorbables " comportant les produits suivants :

CODE NOMENCLATURE
3151627 Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, non résorbable, inférieure ou égale à 100 cm².
3130648 Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, non résorbable, supérieure à 100 cm² et inférieure ou égale à 250 cm².
3148192 Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, non résorbable, supérieure à 250 cm².
3140026 Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, résorbable, inférieure ou égale à 250 cm².
3164972 Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, résorbable, supérieure à 250 cm².
3133902 Implant réfection paroi, non tricoté et non tissé, inférieure ou égale à 100 cm².
3123000 Implant réfection paroi, non tricoté et non tissé, supérieure à 100 cm² et inférieure ou égale à 250 cm².
3181841 Implant réfection paroi, non tricoté et non tissé, supérieure à 250 cm² et inférieure ou égale à 450 cm².
3112604 Implant réfection paroi, non tricoté et non tissé, supérieure à 450 cm².
3194039 Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², ASPIDE, SURGIMESH XB.
3111639 Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², ASPIDE, SURGIMESH XB.
3182349 Implant réfection paroi, > 450 cm², ASPIDE, SURGIMESH XB.
3178402 Implant réfection paroi, ≤ 100 cm², ASPIDE, SURGIMESH WN.
3155849 Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², ASPIDE, SURGIMESH WN.
3127899 Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², ASPIDE, SURGIMESH WN.
3107129 Implant réfection paroi, > 450 cm², ASPIDE, SURGIMESH WN.
3167048 Implant réfection paroi, ≤ 100 cm², Bard, Composix Kugel.
3178253 Implant réfection paroi, ≤ 100 cm², Bard, Ventralex.
3147471 Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Bard, Composix Kugel.
3191029 Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Bard, Composix E/X.
3114230 Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Bard, Composix LP.
3125676 Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Bard, Composix Kugel.
3152638 Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Bard, Composix E/X.
3182355 Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Bard, Composix LP.
3130341 Implant réfection paroi, > 450 cm² et ≤ 600 cm², Bard, Composix Kugel.
3168562 Implant réfection paroi, > 600 cm², Bard, Composix Kugel.
3129059 Implant réfection paroi, > 600 cm², Bard, Composix E/X.
3158397 Implant réfection paroi, > 600 cm², Bard, Composix LP.
3164340 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Cousin, INTRAMESH T1.
3183509 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Cousin, INTRAMESH T1.
3140693 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 450 cm² et ≤ 600 cm², Cousin, INTRAMESH T1.
3199002 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², Cousin, INTRAMESH T1.
3111579 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Cousin, INTRAMESH W3.
3122672 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Cousin, INTRAMESH W3.
3109766 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², Cousin, INTRAMESH W3.
3183863 Implant réfection paroi, l'unité 12 cm × 15 cm, GENZYME, GLUCAMESH.
3185968 Implant réfection paroi, l'unité 17 cm × 17 cm, GENZYME, GLUCAMESH.
3107543 Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², MICROVAL, MICROVAL-INTRA.
3126760 Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², MICROVAL, MICROVAL-INTRA.
3134592 Implant réfection paroi, > 450 cm², MICROVAL, MICROVAL-INTRA.
3196370 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Surgical, SIL PROMESH.
3142893 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Surgical, SIL PROMESH.
3188754 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 450 cm² et ≤ 600 cm², Surgical, SIL PROMESH.
3129585 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², Surgical, SIL PROMESH.
3109192 Réfection paroi, non tricoté non tissé, ≤ 100 cm², THT, INTRA-SWING.
3166110 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et ≤ 250 cm², THT, INTRA-SWING.
3164647 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et ≤ 450 cm², THT, INTRA-SWING.
3139081 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 450 cm² et ≤ 600 cm², THT, INTRA-SWING.
3193063 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², THT, INTRA-SWING.
3128730 Réfection paroi, non tricoté non tissé, ≤ 100 cm², THT, HI-TEX.
3115347 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et ≤ 250 cm², THT, HI-TEX.
3198540 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et ≤ 450 cm², THT, HI-TEX.
3161761 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 450 cm² et ≤ 600 cm², THT, HI-TEX.
3122198 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², THT, HI-TEX.
2. Est radiée la rubrique " Barrières anti-adhérences " comportant les produits suivants :
CODE NOMENCLATURE
3151722 Barrière anti-adhérences, l'unité 7,6 cm × 10,2 cm, ETHICON, INTERCEED.
3128427 Barrière anti-adhérences, l'unité 12,7 cm × 15,2 cm, GENZYME, SEPRAFILM.
3. Est radiée la rubrique " Implants pour chirurgie endoscopique ou mini-invasive " comportant les produits suivants :
CODE NOMENCLATURE
3122376 Implant pour chirurgie endoscopique, fixation non intégrée.
3145118 Implant pour chirurgie endoscopique, fixation intégrée, ETHICON SA, ENDOROLL FIX.

Historique des versions

Au titre III, chapitre 1er, à la section 9 de la liste des produits et prestations remboursables :
1. Est radiée la rubrique " Implants de réfection de paroi, de suspension ou d'enveloppement, résorbables ou non résorbables " comportant les produits suivants :

CODE NOMENCLATURE
3151627 Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, non résorbable, inférieure ou égale à 100 cm².
3130648 Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, non résorbable, supérieure à 100 cm² et inférieure ou égale à 250 cm².
3148192 Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, non résorbable, supérieure à 250 cm².
3140026 Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, résorbable, inférieure ou égale à 250 cm².
3164972 Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, résorbable, supérieure à 250 cm².
3133902 Implant réfection paroi, non tricoté et non tissé, inférieure ou égale à 100 cm².
3123000 Implant réfection paroi, non tricoté et non tissé, supérieure à 100 cm² et inférieure ou égale à 250 cm².
3181841 Implant réfection paroi, non tricoté et non tissé, supérieure à 250 cm² et inférieure ou égale à 450 cm².
3112604 Implant réfection paroi, non tricoté et non tissé, supérieure à 450 cm².
3194039 Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², ASPIDE, SURGIMESH XB.
3111639 Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², ASPIDE, SURGIMESH XB.
3182349 Implant réfection paroi, > 450 cm², ASPIDE, SURGIMESH XB.
3178402 Implant réfection paroi, ≤ 100 cm², ASPIDE, SURGIMESH WN.
3155849 Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², ASPIDE, SURGIMESH WN.
3127899 Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², ASPIDE, SURGIMESH WN.
3107129 Implant réfection paroi, > 450 cm², ASPIDE, SURGIMESH WN.
3167048 Implant réfection paroi, ≤ 100 cm², Bard, Composix Kugel.
3178253 Implant réfection paroi, ≤ 100 cm², Bard, Ventralex.
3147471 Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Bard, Composix Kugel.
3191029 Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Bard, Composix E/X.
3114230 Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Bard, Composix LP.
3125676 Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Bard, Composix Kugel.
3152638 Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Bard, Composix E/X.
3182355 Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Bard, Composix LP.
3130341 Implant réfection paroi, > 450 cm² et ≤ 600 cm², Bard, Composix Kugel.
3168562 Implant réfection paroi, > 600 cm², Bard, Composix Kugel.
3129059 Implant réfection paroi, > 600 cm², Bard, Composix E/X.
3158397 Implant réfection paroi, > 600 cm², Bard, Composix LP.
3164340 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Cousin, INTRAMESH T1.
3183509 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Cousin, INTRAMESH T1.
3140693 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 450 cm² et ≤ 600 cm², Cousin, INTRAMESH T1.
3199002 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², Cousin, INTRAMESH T1.
3111579 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Cousin, INTRAMESH W3.
3122672 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Cousin, INTRAMESH W3.
3109766 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², Cousin, INTRAMESH W3.
3183863 Implant réfection paroi, l'unité 12 cm × 15 cm, GENZYME, GLUCAMESH.
3185968 Implant réfection paroi, l'unité 17 cm × 17 cm, GENZYME, GLUCAMESH.
3107543 Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², MICROVAL, MICROVAL-INTRA.
3126760 Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², MICROVAL, MICROVAL-INTRA.
3134592 Implant réfection paroi, > 450 cm², MICROVAL, MICROVAL-INTRA.
3196370 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Surgical, SIL PROMESH.
3142893 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Surgical, SIL PROMESH.
3188754 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 450 cm² et ≤ 600 cm², Surgical, SIL PROMESH.
3129585 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², Surgical, SIL PROMESH.
3109192 Réfection paroi, non tricoté non tissé, ≤ 100 cm², THT, INTRA-SWING.
3166110 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et ≤ 250 cm², THT, INTRA-SWING.
3164647 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et ≤ 450 cm², THT, INTRA-SWING.
3139081 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 450 cm² et ≤ 600 cm², THT, INTRA-SWING.
3193063 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², THT, INTRA-SWING.
3128730 Réfection paroi, non tricoté non tissé, ≤ 100 cm², THT, HI-TEX.
3115347 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et ≤ 250 cm², THT, HI-TEX.
3198540 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et ≤ 450 cm², THT, HI-TEX.
3161761 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 450 cm² et ≤ 600 cm², THT, HI-TEX.
3122198 Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², THT, HI-TEX.
2. Est radiée la rubrique " Barrières anti-adhérences " comportant les produits suivants :
CODE NOMENCLATURE
3151722 Barrière anti-adhérences, l'unité 7,6 cm × 10,2 cm, ETHICON, INTERCEED.
3128427 Barrière anti-adhérences, l'unité 12,7 cm × 15,2 cm, GENZYME, SEPRAFILM.
3. Est radiée la rubrique " Implants pour chirurgie endoscopique ou mini-invasive " comportant les produits suivants :
CODE NOMENCLATURE
3122376 Implant pour chirurgie endoscopique, fixation non intégrée.
3145118 Implant pour chirurgie endoscopique, fixation intégrée, ETHICON SA, ENDOROLL FIX.