Arrêté du 12 mars 2003

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « administration » de la direction du personnel militaire de la marine comprend :

  • le bureau des finances ;
  • le bureau de la réglementation générale et des affaires juridiques ;
  • le bureau des affaires sportives et de loisirs ;
  • la cellule systèmes d'information.

Elle dispose de deux organismes extérieurs :
  • le service de psychologie appliquée et d'hygiène mentale de la marine nationale ;
  • le centre de traitement de l'information des ressources humaines.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « administration » de la direction du personnel militaire de la marine comprend :

  • le bureau des finances ;
  • le bureau de la réglementation générale et des affaires juridiques ;
  • le bureau des affaires sportives et de loisirs ;
  • la cellule systèmes d'information.

Elle dispose de deux organismes extérieurs :
  • le service de psychologie appliquée et d'hygiène mentale de la marine nationale ;
  • le centre de traitement de l'information des ressources humaines.

Historique des versions

Source : Légifrance