Arrêté du 12 mars 2003

Article 54

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Article 54

Pour les différentes émissions canalisées, les valeurs limites de rejet d'autres substances sont les suivantes :

Somme des deux substances : formaldéhyde + phénol : 20 mg/Nm3 ;

CO : si le flux horaire est supérieur à 0,5 kg/h, 100 mg/Nm3 sauf pour la production de laine de roche pour laquelle cette valeur est portée à 200 mg/Nm3 ;

H2S : 5 mg/Nm3 ;

Amines : 5 mg/Nm3, exprimé en azote ;

Hydrocarbures aromatiques polycycliques : 0,1 mg/Nm3 si le combustible utilisé est totalement ou en partie liquide.

La teneur en oxygène de référence est définie en fonction des caractéristiques de la source considérée.

La norme NF X 43-329 précise que les composés représentant la famille des HAP sont : benzo(a)anthracène, benzo(k)fluoranthène, benzo(b)fluoranthène, benzo(a)pyrène, dibenzo(ah)anthracène, benzo(g,h,i)pérylène, indéno(1,2,3-c,d)pyrène, fluoranthène. Au sens du présent arrêté, les HAP représentent l'ensemble des composés visés dans la norme NF X43-329.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 6 juillet 2003

Pour les différentes émissions canalisées, les valeurs limites de rejet d'autres substances sont les suivantes :

Somme des deux substances : formaldéhyde + phénol : 20 mg/Nm3 ;

CO : si le flux horaire est supérieur à 0,5 kg/h, 100 mg/Nm3 sauf pour la production de laine de roche pour laquelle cette valeur est portée à 200 mg/Nm3 ;

H2S : 5 mg/Nm3 ;

Amines : 5 mg/Nm3, exprimé en azote ;

Hydrocarbures aromatiques polycycliques : 0,1 mg/Nm3 si le combustible utilisé est totalement ou en partie liquide.

La teneur en oxygène de référence est définie en fonction des caractéristiques de la source considérée.

La norme NF X 43-329 précise que les composés représentant la famille des HAP sont : benzo(a)anthracène, benzo(k)fluoranthène, benzo(b)fluoranthène, benzo(a)pyrène, dibenzo(ah)anthracène, benzo(g,h,i)pérylène, indéno(1,2,3-c,d)pyrène, fluoranthène. Au sens du présent arrêté, les HAP représentent l'ensemble des composés visés dans la norme NF X43-329.

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