JORF n°155 du 6 juillet 2003

Article 30

Article 30

Les valeurs limites d'émission à l'atmosphère des fours concernant les flux spécifiques (en kg/tonne de verre) sont calculées à partir des concentrations (en mg/Nm³) fixées dans le présent arrêté d'une part et d'autre part des facteurs de conversion fixés pour différents types de verre à l'annexe III du présent arrêté selon la formule ci-après :
Flux spécifique (en kg/tonne de verre) = Concentration (en mg/Nm³) x Facteur de conversion majorant visé à l'annexe III du présent arrêté.
Pour les types de verre non mentionnés à l'annexe III, le facteur de conversion sera évalué à partir d'un bilan énergétique et d'un calcul de débit de gaz résiduaire induit par les différents combustibles et la décomposition des matières premières fournis par l'exploitant par la formule suivante :

facteur de conversion = (D/T) x 10-6

- avec D = somme du débit de gaz résiduaires de combustion et du débit de gaz issu de la décomposition des matières premières (en Nm³/h exprimé sur gaz secs et à la teneur en oxygène de référence du four considéré) ;
- et T = tirée en tonnes de verre fondu par heure.


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Version 1

Les valeurs limites d'émission à l'atmosphère des fours concernant les flux spécifiques (en kg/tonne de verre) sont calculées à partir des concentrations (en mg/Nm³) fixées dans le présent arrêté d'une part et d'autre part des facteurs de conversion fixés pour différents types de verre à l'annexe III du présent arrêté selon la formule ci-après :

Flux spécifique (en kg/tonne de verre) = Concentration (en mg/Nm³) x Facteur de conversion majorant visé à l'annexe III du présent arrêté.

Pour les types de verre non mentionnés à l'annexe III, le facteur de conversion sera évalué à partir d'un bilan énergétique et d'un calcul de débit de gaz résiduaire induit par les différents combustibles et la décomposition des matières premières fournis par l'exploitant par la formule suivante :

facteur de conversion = (D/T) x 10-6

- avec D = somme du débit de gaz résiduaires de combustion et du débit de gaz issu de la décomposition des matières premières (en Nm³/h exprimé sur gaz secs et à la teneur en oxygène de référence du four considéré) ;

- et T = tirée en tonnes de verre fondu par heure.