JORF n°74 du 28 mars 1997

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 12 mars 1997, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers,
au titre de l'industrie :
Titulaire : M. Dufour (Alain), en remplacement de M. Charlier de Chily (Henri).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 12 mars 1997, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers,

au titre de l'industrie :

Titulaire : M. Dufour (Alain), en remplacement de M. Charlier de Chily (Henri).