JORF n°74 du 28 mars 1997

Arrêté du 12 mars 1997

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 12 mars 1997, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers,
au titre de l'industrie :
Titulaire : M. Dufour (Alain), en remplacement de M. Charlier de Chily (Henri).

EST NOMME AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE POUR REPRESENTER LES USAGERS,AU TITRE DE L'INDUSTRIE:

TITULAIRE: M. DUFOUR ALAIN,EN REMPLACEMENT DE M. CHARLIER DE CHILY HENRI.