Arrêté du 12 mars 1990

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre un projet de loi relatif aux appellations d'origine contrôlée des produits agricoles et alimentaires bruts ou transformés.

A onze heures:

Audition de M. Christian Huillet, responsable de la gestion publique rurale à l'O.C.D.E.

A quinze heures:

Audition de M. Antoine Waechter, président de la commission de la politique régionale et de l'aménagement du territoire du Parlement européen.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre un projet de loi relatif aux appellations d'origine contrôlée des produits agricoles et alimentaires bruts ou transformés.

A onze heures:

Audition de M. Christian Huillet, responsable de la gestion publique rurale à l'O.C.D.E.

A quinze heures:

Audition de M. Antoine Waechter, président de la commission de la politique régionale et de l'aménagement du territoire du Parlement européen.

Historique des versions

Source : Légifrance