Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'homologation des vitrages pour certains véhicules
Résumé. Les vitrages des véhicules doivent être homologués et installés selon les règles européennes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 octobre 2016Art. 1 → Version 2 · Homologation des vitrages de véhicules · Mise à jour des références réglementaires
- Arrêté du 18 octobre 2016Art. 1