Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'un code de produit pour prothèses auditives
Résumé Le code 2326438 pour une prothèse auditive spécifique est retiré de la liste des produits remboursables.
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 3, dans la section 7 : « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées et implants d'oreille moyenne », dans la rubrique « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) », le code suivant est radié :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|-----------------------------------------------------| |2326438|Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA 4, processeur|
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