Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de l'inscription d'un établissement dans la liste des sites amiantés
Résumé L'arrêté de 2016 qui mentionnait 'Zénith Aviation' à Roche-la-Molière est annulé.
L'arrêté du 2 mars 2016 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante, paru au Journal officiel de la République française du 18 mars 2016, est abrogé en tant qu'il procède à l'inscription de l'établissement : « Zénith Aviation, boulevard Sagnat, 42230 Roche-la-Molière, de 1969 à 1987 ».
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