Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des autorités dans le ministère de la défense
Résumé. L'arrêté modifie les autorités responsables de divers domaines au sein du ministère de la défense, comme l'environnement, l'équipement des forces et la recherche duale.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 23 avril 2015Art. Annexe I → Version 6
- ARRÊTÉ du 23 avril 2015Art. Annexe I