En vigueur depuis le 25 mai 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Limitation du nombre de véhicules sur les pistes du circuit de Maison Blanche
Résumé. L'arrêté fixe le nombre maximum de véhicules autorisés sur chaque piste du circuit de Maison Blanche, selon des catégories définies dans une annexe.
Le nombre maximum et les catégories de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.