JORF n°123 du 28 mai 2004

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 12 mai 2004, sont désignés comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance pour une durée de trois ans à compter de la publication du présent arrêté, en application de l'article 18 du décret n° 84-810 du 30 août 1984 sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets n° 87-789 du 28 septembre 1987 et n° 96-859 du 26 septembre 1996 :

Représentants du ministère chargé de la marine marchande
affectés à un service central ou extérieur

M. Desmoulins (Xavier), titulaire.
M. Kéraudran (Stéphane), suppléant.

Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports

M. Barillet (Yannick), titulaire.
M. Bale (Jean-Luc), suppléant.

Représentants du Conseil supérieur de la navigation
de plaisance et des sports nautiques

M. Dolto (Grégoire), titulaire.
M. Clais (Philippe), suppléant.

Représentants de la Fédération française de voile

M. Sallenave (Guy), titulaire.
M. Serre (Dominique), suppléant.

Représentants de la Fédération française motonautique

M. Tissot (Daniel), titulaire.
M. Robin (René), suppléant.

Représentants de la Fédération des industries nautiques

MM. Belmont (Bruno), Garcia (Jean-Louis) et Mesnier (Olivier), titulaires.
MM. Da Rold (Laurent), Lafourcade (Olivier) et Mme Guthmann (Julie), suppléants.

Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer

M. Mareau (Michel), titulaire.
M. Arino (Henri), suppléant.

Représentants du Comité central des assureurs maritimes

M. Pâris (Thierry), titulaire.
M. Azou (François), suppléant.

Représentants de l'Institut français des architectes navals

MM. Paulet (Dominique) et Subrero (Philippe), titulaires.
M. Presles (Dominique), suppléant.

Représentants d'une société française de classification agréée

M. Charles (Jacques), titulaire.
M. Ricou (Philippe), suppléant.

Représentants de l'Union des chantiers navals

M. Lafitte (Michel), titulaire.
M. Pradelle (Daniel), suppléant.

Représentants du brevet permettant le commandement
de navires de plaisance à utilisation collective

M. Rezé (Michel) et Mme Pernet (Mélanie), titulaires.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 12 mai 2004, sont désignés comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance pour une durée de trois ans à compter de la publication du présent arrêté, en application de l'article 18 du décret n° 84-810 du 30 août 1984 sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets n° 87-789 du 28 septembre 1987 et n° 96-859 du 26 septembre 1996 :

Représentants du ministère chargé de la marine marchande

affectés à un service central ou extérieur

M. Desmoulins (Xavier), titulaire.

M. Kéraudran (Stéphane), suppléant.

Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports

M. Barillet (Yannick), titulaire.

M. Bale (Jean-Luc), suppléant.

Représentants du Conseil supérieur de la navigation

de plaisance et des sports nautiques

M. Dolto (Grégoire), titulaire.

M. Clais (Philippe), suppléant.

Représentants de la Fédération française de voile

M. Sallenave (Guy), titulaire.

M. Serre (Dominique), suppléant.

Représentants de la Fédération française motonautique

M. Tissot (Daniel), titulaire.

M. Robin (René), suppléant.

Représentants de la Fédération des industries nautiques

MM. Belmont (Bruno), Garcia (Jean-Louis) et Mesnier (Olivier), titulaires.

MM. Da Rold (Laurent), Lafourcade (Olivier) et Mme Guthmann (Julie), suppléants.

Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer

M. Mareau (Michel), titulaire.

M. Arino (Henri), suppléant.

Représentants du Comité central des assureurs maritimes

M. Pâris (Thierry), titulaire.

M. Azou (François), suppléant.

Représentants de l'Institut français des architectes navals

MM. Paulet (Dominique) et Subrero (Philippe), titulaires.

M. Presles (Dominique), suppléant.

Représentants d'une société française de classification agréée

M. Charles (Jacques), titulaire.

M. Ricou (Philippe), suppléant.

Représentants de l'Union des chantiers navals

M. Lafitte (Michel), titulaire.

M. Pradelle (Daniel), suppléant.

Représentants du brevet permettant le commandement

de navires de plaisance à utilisation collective

M. Rezé (Michel) et Mme Pernet (Mélanie), titulaires.