Art. 1er. - L'arrêté du 27 novembre 1984 susvisé est remplacé par le présent arrêté portant modification du règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce de Lyon, qui prendra effet à compter de l'année universitaire 1991-1992 (1).
A titre transitoire, les dispositions de l'arrêté du 27 novembre 1984 relatives à l'attribution du diplôme demeurent applicables aux élèves qui obtiendront leur diplôme avant juillet 1994.