Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des formations obligatoires pour les conducteurs
Résumé. L'arrêté modifie les formations obligatoires pour les conducteurs de voyageurs et de marchandises.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 janvier 2008Art. Annexe I → Version 3Arrêté du 3 janvier 2008Art. Annexe I bis → Version 3Arrêté du 3 janvier 2008Art. Annexe II → Version 4
- Arrêté du 3 janvier 2008Art. Annexe I, Art. Annexe I bis, Art. Annexe II, Art. Annexe II bis