Arrêté du 12 juin 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 janvier 2008

Art. Annexe I, Art. Annexe I bis, Art. Annexe II, Art. Annexe II bis

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Modification des formations obligatoires pour les conducteurs

Résumé. L'arrêté modifie les formations obligatoires pour les conducteurs de voyageurs et de marchandises.

A modifié les dispositions suivantes :

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