Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de réunion du conseil d'école
Résumé. Le conseil d'école peut maintenant utiliser la visioconférence pour ses réunions et doit avoir au moins deux tiers de ses membres en exercice présents pour siéger valablement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 avril 2012Art. 1 : Composition du conseil d'école de Télécom école de management
→ Version 3 : Ajout du nom d'usage de l'écoleArrêté du 18 avril 2012Art. 7 : Fonctionnement du conseil d'école
→ Version 3 : Précision sur le calcul du quorum pour les réunions du conseil d'école
→ Version 3 : Ajout du nom d'usage de l'écoleArrêté du 18 avril 2012Art. 7 : Fonctionnement du conseil d'école
→ Version 3 : Précision sur le calcul du quorum pour les réunions du conseil d'école
- Arrêté du 18 avril 2012Art. 1, Art. 7