En vigueur depuis le 1 septembre 2015
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Introduction de l'Enseignement Moral et Civique (EMC) dans les lycées
L'article 1er (Modification des horaires d'enseignement) du présent arrêté entre en vigueur pour l'année scolaire 2015-2016 pour les classes de première et terminales et pour l'année scolaire 2016-2017 uniquement pour la classe terminale.