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ARRÊTÉ du 12 juin 2015

relatif à l'enseignement moral et civique de la série conduisant au baccalauréat technologique Hôtellerie

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des horaires et ajout de l'EMC dans les lycées

Résumé. Un arrêté modifie les horaires des cours au lycée et ajoute un nouvel enseignement, l'EMC, pour former les élèves à devenir des citoyens responsables.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le rapport annexé à la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 (Loi du 8 juillet 2013 pour une école plus juste) d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République ;

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-4 (Diversité culturelle et valeurs dans les programmes scolaires) et L. 312-15 (L'enseignement moral et civique pour des citoyens responsables) ;

Vu l'arrêté du 14 février 1992 portant création du baccalauréat technologique Hôtellerie issu de la transformation du brevet de technicien Hôtellerie, mentions Cuisine, Restaurant, Hébergement, ainsi que portant sur l'organisation, les horaires et les programmes des enseignements dispensés dans les classes de seconde, de première et terminales conduisant à ce baccalauréat technologique ;

Vu l'arrêté du 11 mars 2015 portant organisation et horaires des enseignements des classes de seconde, de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 avril 2015 ;

Vu l'avis de la formation interprofessionnelle des commissions professionnelles consultatives du 15 mai 2015,

Arrête :

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Modification des horaires d'enseignement

Résumé. Les horaires des enseignements obligatoires et facultatifs pour les classes de seconde, première et terminale sont modifiés.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 14 février 1992Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 14 février 1992
Art. Annexe I

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Introduction de l'Enseignement Moral et Civique (EMC) dans les lycées

Résumé. Un nouvel enseignement, l'EMC, est ajouté au programme des lycéens à partir de 2015.

L'article 1er (Modification des horaires d'enseignement) du présent arrêté entre en vigueur pour l'année scolaire 2015-2016 pour les classes de première et terminales et pour l'année scolaire 2016-2017 uniquement pour la classe terminale.

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Exécution et publication d'un arrêté

Résumé. La directrice générale de l'enseignement scolaire doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 juin 2015.

Najat Vallaud-Belkacem

En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2015

ARRÊTÉ du 12 juin 2015
Article 1
Article 2
Article 3