JORF n°0142 du 21 juin 2015

Article 1

Article 1

Le tableau I intitulé « Horaires des enseignements obligatoires » de l'annexe I de l'arrêté du 14 février 1992 susvisé est modifié comme suit :
1° Après la ligne « Education physique et sportive », il est inséré la ligne suivante :

| |PREMIÈRE|TERMINALE| |---------------------------------|--------|---------| |Enseignement moral et civique (e)| (0,5) | (0,5) |

2° La ligne :

| |SECONDE|PREMIÈRE|TERMINALE| |--------------------------|-------|--------|---------| |Total horaire hebdomadaire| 32 | 34 | 34 |

est remplacée par la ligne suivante :

| |PREMIÈRE|TERMINALE| |--------------------------|--------|---------| |Total horaire hebdomadaire| 34,5 | 34,5 |

3° Au bas du tableau est ajouté un renvoi ainsi rédigé :
« e) Enseignement dispensé en groupes à effectif réduit. »


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Version 1

Le tableau I intitulé « Horaires des enseignements obligatoires » de l'annexe I de l'arrêté du 14 février 1992 susvisé est modifié comme suit :

1° Après la ligne « Education physique et sportive », il est inséré la ligne suivante :

PREMIÈRE

TERMINALE

Enseignement moral et civique (e)

(0,5)

(0,5)

2° La ligne :

SECONDE

PREMIÈRE

TERMINALE

Total horaire hebdomadaire

32

34

34

est remplacée par la ligne suivante :

PREMIÈRE

TERMINALE

Total horaire hebdomadaire

34,5

34,5

3° Au bas du tableau est ajouté un renvoi ainsi rédigé :

« e) Enseignement dispensé en groupes à effectif réduit. »