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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des horaires d'enseignement
Résumé. Les horaires des enseignements obligatoires et facultatifs pour les classes de seconde, première et terminale sont modifiés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 février 1992Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 14 février 1992Art. Annexe I