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ARRÊTÉ du 12 juin 2015

modifiant l'arrêté du 10 février 2009 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel

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Modification des horaires du bac pro en sciences physiques et chimiques

Résumé. Un arrêté de 2015 modifie les horaires des cours du bac pro pour ajouter plus de variété.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu l'arrêté du 10 février 2009 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 avril 2015 ;

Vu l'avis de la formation interprofessionnelle des commissions professionnelles consultatives en date du 13 avril 2015,

Arrête :

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Mise à jour des annexes d'un arrêté de 2009

Résumé. Un arrêté du 12 juin 2015 met à jour les annexes d'un précédent arrêté de 2009.

Les annexes de l'arrêté du 10 février 2009 susvisé sont remplacées par les annexes au présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Entrée en vigueur des nouvelles règles scolaires

Résumé. Les nouvelles règles pour les écoles commencent à la rentrée 2015.

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2015-2016.

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Exécution de l'arrêté par les autorités éducatives

Résumé. La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie doivent appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des horaires du bac pro en sciences

Résumé. Les horaires du bac pro en sciences physiques et chimiques sont changés.
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Modification de la grille horaire du baccalauréat professionnel

Résumé. La grille horaire du bac pro est changée pour ajouter des cours professionnels, généraux et un suivi personnalisé.

Fait le 12 juin 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2015

ARRÊTÉ du 12 juin 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe