Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 22 juin 2015 · Abrogé le 21 janvier 2019
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Nouveau programme d'enseignement moral et civique
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015 pour la classe de seconde, à compter de la rentrée scolaire 2016 pour la classe de première et à compter de la rentrée scolaire 2017 pour la classe terminale.