Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 22 juin 2015
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015 pour la classe de seconde, à compter de la rentrée scolaire 2016 pour la classe de première et à compter de la rentrée scolaire 2017 pour la classe terminale.
Abrogé depuis le lundi 21 janvier 2019
Abrogé parArrêté du 17 janvier 2019art. 2 (V)
En vigueur du lundi 22 juin 2015 au dimanche 20 janvier 2019
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015 pour la classe de seconde, à compter de la rentrée scolaire 2016 pour la classe de première et à compter de la rentrée scolaire 2017 pour la classe terminale.