Abrogé1 septembre 2020
Abrogé par Arrêté du 3 avril 2019 - art. 3
Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 1 septembre 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouveau programme scolaire pour la rentrée 2015
Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur à la rentrée 2015 pour modifier les programmes scolaires.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.