ARRÊTÉ du 12 juin 2015

Article 3

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Article 3

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 1 septembre 2020

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Nouveau programme scolaire pour la rentrée 2015

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur à la rentrée 2015 pour modifier les programmes scolaires.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance