En vigueur depuis le 22 juin 2015
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Introduction de l'enseignement moral et civique
Résumé. Un nouvel enseignement, l'enseignement moral et civique, sera introduit dans les lycées à partir de la rentrée 2015.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée de l'année scolaire 2015-2016.