JORF n°0142 du 21 juin 2015

Article 1

Article 1

Le tableau figurant en annexe I de l'arrêté du 16 février 1977 susvisé est modifié comme suit :
1° Dans la partie intitulée « I.-Enseignements généraux », entre les lignes « Sciences physiques » et « Enseignement renforcé au choix », la ligne suivante est ainsi insérée :

| |SECONDE|PREMIÈRE|TERMINALE| |---------------------------------|-------|--------|---------| |Enseignement moral et civique (5)| 0,5 | 0,5 | 0,5 |

2° Au bas du tableau est ajouté un renvoi ainsi rédigé :
« (5) Enseignement dispensé en groupes à effectif réduit. »


Historique des versions

Version 1

Le tableau figurant en annexe I de l'arrêté du 16 février 1977 susvisé est modifié comme suit :

1° Dans la partie intitulée « I.-Enseignements généraux », entre les lignes « Sciences physiques » et « Enseignement renforcé au choix », la ligne suivante est ainsi insérée :

SECONDE

PREMIÈRE

TERMINALE

Enseignement moral et civique (5)

0,5

0,5

0,5

2° Au bas du tableau est ajouté un renvoi ainsi rédigé :

« (5) Enseignement dispensé en groupes à effectif réduit. »