Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'enveloppe horaire pour les enseignements en groupes réduits
Résumé. Les établissements peuvent organiser des enseignements en petits groupes, y compris pour l'enseignement moral et civique, avec un calcul précis du nombre d'heures.
A modifié les dispositions suivantes :