Abrogé par ARRÊTÉ du 26 novembre 2014 - art.
Créé le 29 juin 2012
Pour l'organisme ou antenne d'organisme suivant :
Détachement des systèmes d'information et de communication de la défense de la 15e base de soutien du matériel de l'armée de terre, détachement de Fourchambault,
les compétences du présent comité sont restreintes aux seuls sujets communs à l'ensemble des organismes ou antennes d'organisme mentionnés à l'article 3 du présent arrêté.
Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2015
Abrogé parARRÊTÉ du 26 novembre 2014art.
En vigueur du vendredi 29 juin 2012 au mercredi 31 décembre 2014
Pour l'organisme ou antenne d'organisme suivant :
Détachement des systèmes d'information et de communication de la défense de la 15e base de soutien du matériel de l'armée de terre, détachement de Fourchambault,
les compétences du présent comité sont restreintes aux seuls sujets communs à l'ensemble des organismes ou antennes d'organisme mentionnés à l'article 3 du présent arrêté.