Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
15e base de soutien du matériel de l'armée de terre, détachement de Fourchambault ;
Centre d'information et de recrutement des forces armées de Nevers ;
Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, antenne de Nevers ;
Echelon social de gendarmerie de Nevers ;
Echelon social d'encadrement et de délivrance des prestations de Nevers ;
Détachement des systèmes d'information et de communication de la défense de la 15e base de soutien du matériel de l'armée de terre, détachement de Fourchambault ;
Délégation militaire départementale de la Nièvre.