Arrêté du 12 juin 2007

Article 5

Abrogé8 novembre 2023

Créé le 1 juillet 2007

Le CTHS comprend 255 membres titulaires, français ou étrangers, ainsi que des membres émérites, des membres correspondants français ou étrangers et des membres honoraires.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 8 novembre 2023

Abrogé parArrêté du 2 novembre 2023art. 18

En vigueur du dimanche 1 juillet 2007 au mardi 7 novembre 2023

Le CTHS comprend 255 membres titulaires, français ou étrangers, ainsi que des membres émérites, des membres correspondants français ou étrangers et des membres honoraires.