Abrogé par Arrêté du 2 novembre 2023 - art. 18
Créé le 1 juillet 2007 · Abrogé le 8 novembre 2023
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Organisation du Comité des travaux historiques et scientifiques
Le CTHS est composé de neuf sections, de commissions nécessaires à l'accomplissement de ses missions, en particulier d'une commission de publication. Il est doté d'une commission centrale et d'un bureau. Il est présidé par le président du CTHS assisté d'un délégué général, sur emploi.