Abrogé par Arrêté du 2 novembre 2023 - art. 18
Créé le 1 juillet 2007
Le lieu, la date et l'organisation du congrès sont fixés par la commission centrale au moins deux ans à l'avance après consultation des sociétés savantes et des personnalités scientifiques de la région envisagée pour sa tenue.
Chaque section exerce à tour de rôle la présidence du congrès et de la commission ad hoc. Le président de la section est nommé président scientifique du congrès.