Abrogé par Arrêté du 2 novembre 2023 - art. 18
Créé le 1 juillet 2007 · Abrogé le 8 novembre 2023
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Réunions des sections du CTHS
Les sections se réunissent de quatre à six fois par an ; seuls les membres titulaires français et étrangers participent de droit aux réunions des sections avec voix délibérative. Les membres émérites, les membres correspondants et des personnalités que recommande leur compétence au regard des sujets abordés peuvent être invités à assister aux séances avec voix consultative.