XVII. - Association ADMR du secteur de Saint-Denis-lès-Bourg
(01000 Saint-Denis-lès-Bourg)

Note d'information du 22 juin 2001 et avenant n° 1 du 14 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

XVIII. - Fédération ADMR des Ardennes
(08400 Vouziers)

Note d'information du 30 juin 2001 et avenant non daté relatifs à la réduction du temps de travail.

XIX. - Association Omial
(13001 Marseille)

Accord collectif d'entreprise du 31 décembre 1999 et avenant du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XX. - Association ADMR de Genlis
(21110 Genlis)

Note d'information du 7 mai 2001 et avenant du 26 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXI. - Association ADMR du canton de Vitteaux
(21350 Vitteaux)

Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXII. - Association côte-d'orienne pour l'aide aux mères
et aux familles à domicile (21000 Dijon)

Accord d'entreprise du 29 juin 1999, avenant du 30 novembre 1999 et avenant du 21 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXIII. - Association ADMR/TISF de l'Ise et Bruyère)
(35170 Bruz)

Note d'information du 1er juillet 2001, avenant du 29 octobre 2001 et avenant du 29 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXIV. - Association ADMR/TISF de Mordelles
(35310 Mordelles)

Note d'information du 1er juillet 2001, avenant du 29 octobre 2001 et avenant du 29 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXV. - Association ADMR/TISF d'Acigné
(35690 Acigné)

Note d'information du 1er juillet 2001, avenant du 29 octobre 2001 et avenant du 29 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXVI. - Association ADMR de Coësmes
(35134 Coësmes)

Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXVII. - Association ADMR/TISF du canton
de Saint-Aubin-d'Aubigné (35250 Saint-Aubin-d'Aubigné)

Note d'information du 1er juillet 2001, avenant du 29 octobre 2001 et avenant du 29 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXVIII. - Association ADMR La Plaine
(42110 Chambéon)

Accord local du 8 juillet 2001 et avenant du 26 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXIX. - Association ADMR Montagnes du matin/Poully-les-Fleurs
(42110 Poncins)

Note d'information du 21 juin 2001 et avenant du 15 janvier 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXX. - Association ADMR SIAD du pays du Gand et Rhins
(42470 Saint-Symphorien-de-Lay)

Note d'information du 21 juin 2001 et avenant du 15 janvier 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXXI. - Association ADMR SIAD de La Plaine
(42210 Montrond)

Note d'information du 22 juin 2001 et avenant du 15 janvier 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXXII. - Association ADMR SIAD de la côte roannaise
(42370 Renaison)

Note d'information du 22 juin 2001 et avenant du 15 janvier 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXXIII. - Association ADMR Noirétable
(42111 La Côte-en-Couzan)

Accord local du 10 août 2001 et avenant du 26 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXXIV. - Association AMFD de l'Oise
(60200 Compiègne)

Accord du 28 juin 1999, avenant n° 1 du 14 octobre 1999 et avenant n° 2 du 23 novembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.