JORF n°159 du 9 juillet 1995

Arrêté du 12 juin 1995

Le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie,

Vu l'article L. 665-1 du code de la santé publique;

Vu l'article R. 5274 du code de la santé publique;

Vu les arrêtés des 4 février 1991, 23 janvier 1992, 10 août 1992, 23 mars 1993, 8 août 1994 et 11 octobre 1994 fixant la liste des produits et appareils soumis à homologation;

Vu l'avis de la Commission nationale d'homologation (séance du 28 avril 1995),

Arrête:

Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de médecine nucléaire, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle,
d'anesthésie-réanimation d'urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 annexés au présent arrêté.

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Art. 2. - Il est procédé aux transferts d'homologation suivants:
Les homologations accordées à la société Delmed, 42, rue Ferdinand-de-Lesseps, B.P. 83, 59831 Lambersart Cedex, pour les dispositifs suivants, sont transférées à la société Zimmer S.A., 62, rue des Gémeaux,
Silic 582, 94663 Rungis Cedex:
Prothèse totale de hanche TO 9, no 2558-92-94-2;
Prothèse totale de hanche HN, no 2097-91-93-5;
Prothèse totale de hanche Olbia, type II, no 2997-93-2;
Prothèse totale de hanche Soft, type II, no 2996-93-2;
Prothèse totale de hanche F 23, type II, no 2994-93-2;
Prothèse totale de hanche F 19, type II, no 2995-93-2;
Prothèse totale de hanche F 11, type II, no 3368-93-2;
Prothèse totale de hanche F 24 H, no 4129-94-2;
Prothèse totale de hanche F 21, no 4063-94-2;
Prothèse totale de hanche F 20, no 2224-91-94-5.
L'homologation accordée à la société Cosymed, 5-7, La Canebière, 13001 Marseille, pour le dispositif suivant, est transférée à la société Telecardia, Les Fourques, 13920 Saint-Mitre-les-Remparts: Telecardia (ancienne désignation Telecard), no 4296-95-4 (électrocardiographe).
Les homologations accordées à la société Varian S.A., 7, avenue des Tropiques, Z.A. de Courtaboeuf, B.P. 12, 91941 Les Ullis Cedex, pour les dispositifs suivants, sont transférées à la société Varian Médical France S.A., C.A.A. Tolbiac - Masséna, C.B. 16, 5, rue Watt, 75644 Paris Cedex 13:
B 15 + SG 292, gaine radiogène équipée, no 345-OD-90-5;
B 55 + G 292, gaine radiogène équipée, no 347-OD-90-5;
B 26 + G 292, gaine radiogène équipée, no 346-OD-90-5;
B 55 + G 1092, gaine radiogène équipée, no 348-OD-90-5;
B 61 + G 1592, gaine radiogène équipée, no 349-OD-90-5;
B 150 + G 292, gaine radiogène équipée, no 350-OD-90-5;
B 350 + G 292, gaine radiogène équipée, no 354-OD-90-5;
B 180 + G 1592, gaine radiogène équipée, no 353-OD-90-5;
B 160 + G 1092, gaine radiogène équipée, no 352-OD-90-5;
B 160 + G 1082, gaine radiogène équipée, no 351-OD-90-5.
L'homologation accordée à la société Roussel Uclaf Nutrition, 1, terrasse Bellini, 92800 Puteaux, pour le dispositif suivant, est transférée à la société Laboratoire Clintec Nutrition Clinique, 2, rue Troyon, 92310 Sèvres: pompe à nutrition entérale P 7000, no 2361-91-5 (ancienne désignation: Run 70).

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Art. 3. - Il est procédé au refus suivant:
Vélocimètre Doppler avec guide Doppler Flomap Plus Smartwire et Flowire,
société Nycomed, 25, quai Panhard-et-Levassor, C.E. 19, 75644 Paris Cedex 13 (absence de résultats cliniques, sonde Smartwire 1401, 1450, 1801);
Appareil de liposculpture à ultrasons, Sculpture System, société S.M.E.I.,
rue de Charonne, 75011 Paris;
Prothèse totale de hanche autobloquante, cône 12, de la société Biomécanique intégrée, zone industrielle, 6, rue du Languedoc, 91220 Brétigny-sur-Orge;
Prothèse totale de hanche M 6, cône 14, de la société Biomécanique intégrée, zone industrielle, 6, rue du Languedoc, 91220 Brétigny-sur-Orge.

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Art. 4. - Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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HOMOLOGATION. - Matériel d'imagerie. - Radiologie

ATEGORIE II: Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité Série 24, no 1.
Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention particulière)

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