Art. 3. - Il est procédé au refus suivant:
Vélocimètre Doppler avec guide Doppler Flomap Plus Smartwire et Flowire,
société Nycomed, 25, quai Panhard-et-Levassor, C.E. 19, 75644 Paris Cedex 13 (absence de résultats cliniques, sonde Smartwire 1401, 1450, 1801);
Appareil de liposculpture à ultrasons, Sculpture System, société S.M.E.I.,
rue de Charonne, 75011 Paris;
Prothèse totale de hanche autobloquante, cône 12, de la société Biomécanique intégrée, zone industrielle, 6, rue du Languedoc, 91220 Brétigny-sur-Orge;
Prothèse totale de hanche M 6, cône 14, de la société Biomécanique intégrée, zone industrielle, 6, rue du Languedoc, 91220 Brétigny-sur-Orge.