Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Préparation aux titres de formation maritime 1992-1993
Résumé. L'arrêté fixe comment les écoles nationales de la marine marchande préparent les étudiants aux titres de formation professionnelle maritime pour l'année scolaire 1992-1993.
Art. 1er. - Pour l'année scolaire 1992-1993, la préparation aux titres de formation professionnelle maritime dans les écoles nationales de la marine marchande est assurée comme suit:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0159 du 10/07/1992
......................................................
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0159 du 10/07/1992
......................................................