Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des diplômes d'honneur de porte-drapeau
Résumé Les diplômes d'honneur pour les porte-drapeaux sont mis à jour.
L'arrêté du 13 octobre 2006 relatif aux diplômes d'honneur de porte-drapeau est modifié comme suit :
A l'article 1er, les mots : « et cinquante » sont remplacés par les mots : «, cinquante et soixante ».
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