Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de stabilité des navires
Résumé. L'arrêté modifie les règles de stabilité des navires pour mieux sécuriser leur chargement et leur ballast.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 242-5.01 : Règles de stabilité pour les grands navires de plaisance
→ Version 2 : Ajout des conditions pour les expériences de stabilité
→ Version 2 : Ajout des conditions pour les expériences de stabilité
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 242-5.01