JORF n°0239 du 13 octobre 2021

Article 2

Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des espèces d'oiseaux pour un site Natura 2000

Résumé Un nouvel arrêté met à jour la liste des oiseaux protégés dans une zone spécifique.

La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux du site FR8212009 annexée à l'arrêté 12 juillet 2018 modifiant la liste des espèces d'oiseaux du site Natura 2000 Les Frettes - massif des Glières (zone de protection spéciale).


Historique des versions

Version 1

La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux du site FR8212009 annexée à l'arrêté 12 juillet 2018 modifiant la liste des espèces d'oiseaux du site Natura 2000 Les Frettes - massif des Glières (zone de protection spéciale).