Arrêté du 12 juillet 2021

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 3 novembre 2014
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 3 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 14 octobre 2021

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Modification de la liste des habitats naturels et espèces de faune et flore

Résumé. La liste des habitats et des espèces protégées pour le site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 3 novembre 2014
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 3 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

Source : Légifrance