Arrêté du 12 juillet 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 3 novembre 2014
Art. Annexe

Les 17 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/160000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 3 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan (zone spéciale de conservation) FR2601015. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Nièvre sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Avrée, Chiddes, Fachin, Fléty, Fours, Glux-En-Glenne, Lanty, Larochemillay, Limanton, Luzy, Millay, Montaron, Moulins-Engilbert, Nocle-Maulaix, Onlay, Poil, Préporché, Remilly, Saint-Honoré-Les-Bains, Saint-Léger-De-Fougeret, Savigny-Poil-Fol, Sémelay, Sermages, Thaix, Vandenesse, Villapourcon.

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En vigueur depuis le 14 octobre 2021

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Modification des cartes du site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan

Résumé. Les nouvelles cartes du site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan remplacent les anciennes.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 3 novembre 2014
Art. Annexe

Les 17 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/160000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 3 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan (zone spéciale de conservation) FR2601015. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Nièvre sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Avrée, Chiddes, Fachin, Fléty, Fours, Glux-En-Glenne, Lanty, Larochemillay, Limanton, Luzy, Millay, Montaron, Moulins-Engilbert, Nocle-Maulaix, Onlay, Poil, Préporché, Remilly, Saint-Honoré-Les-Bains, Saint-Léger-De-Fougeret, Savigny-Poil-Fol, Sémelay, Sermages, Thaix, Vandenesse, Villapourcon.

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