Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de la liste des habitats naturels et espèces de faune et flore sauvages
Résumé Une nouvelle liste remplace l'ancienne pour protéger les habitats et les espèces du Massif de la Sainte-Baume.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Sainte-Baume (zone spéciale de conservation).
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