Créé le 14 octobre 2021
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des habitats naturels et des espèces de faune et de flore pour le site Natura 2000 du Massif de la Sainte-Baume
Résumé. Un arrêté de juillet 2021 change la liste des habitats et des espèces protégées dans le Massif de la Sainte-Baume.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 26 juin 2014Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 26 juin 2014Art. Annexe
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Sainte-Baume (zone spéciale de conservation).