Créé le 14 octobre 2021
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des cartes Natura 2000 pour le Massif de la Sainte-Baume
Résumé. Les cartes du Massif de la Sainte-Baume ont été mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 26 juin 2014Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 26 juin 2014Art. Annexe
Les 8 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/100000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Sainte-Baume (zone spéciale de conservation-FR9301606).
L'espace ainsi délimité s'étend sur tout ou partie du territoire des communes situées dans les départements suivants :
- dans le département des Bouches-du-Rhône : Auriol, Cuges-les-Pins, Gémenos, Roquevaire ;
- dans le département du Var : Mazaugues, Nans-les-Pins, Plan-d'Aups-Sainte-Baume, Riboux, Roquebrussane, Saint-Zacharie, Signes, Tourves.