Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation du secrétariat général de l'Institut
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation du secrétariat général de l'Institut en clarifiant les rôles des différents départements et unités, notamment en supprimant la mention de la programmation des travaux et des moyens dans le département des affaires financières.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2019Art. 3 : Organisation du secrétariat général de l'INSEE
→ Version 2
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- Arrêté du 2 décembre 2019Art. 3