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Arrêté du 12 juillet 2019

Rectificatif au Journal officiel du 25 juillet 2019, texte n° 49, rétablir l'article 1er ainsi qu'il suit :

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

  • Association AS Nancy Lorraine ;
  • SASP FC Sochaux Montbéliard SA.

Arrêté du 12 juillet 2019
Article 1